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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRELLEBORG COATED SYSTEMS FRANCEsociété par actions simplifiée
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ROYAL FORM
Marque expirée - Marque en non vigueur

ROYAL FORM
TRELLEBORG COATED SYSTEMS FRANCE SAS société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98753330
Date de dépôt :
08/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
08/10/2018

Présentation de la marque ROYAL FORM

Déposée le 8 octobre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRELLEBORG COATED SYSTEMS FRANCEsociété par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ROYAL FORM »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRELLEBORG COATED SYSTEMS FRANCEsociété par actions simplifiée domicilié(e) rue de l'Industrie - 68700 - CERNAY et immatriculée sous le numéro RCS 502 705 908 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROYAL FORM est expirée depuis le 8 octobre 2018.

TRELLEBORG COATED SYSTEMS FRANCEsociété par actions simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : SCOOP , ALTO , POLYSTRIP , SCOOP , EDITOR , CONTRAST , PREMIUM , ECHO , GRAFFITY , GRAFFITY


TRELLEBORG COATED SYSTEMS FRANCE SAS société par actions simplifiée - rue de l'Industrie - 68700 - CERNAY - SIREN 502705908


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01

Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2008 n°2388507 - Publication au BOPI 2008-10-29

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2009-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-35

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-12

Inscription le 29 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°486954 - Publication au BOPI 2008-10-29

Inscription le 29 juillet 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°478191 - Publication au BOPI 2008-07-29

Inscription le 29 juillet 2008 - Transmission totalede propriété n°478192 - Publication au BOPI 2008-07-29

Publication - Publication le 13 nov. 1998 au BOPI 1998-46

Blanchets pour l'imprimerie non en matières textiles. Blanchets pour l'imprimerie en matières textiles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).